Permis de construire Logement N° 01304218A0008

Permis de construire n° 01304218A0008 à Gémenos pour 88 m² de logement, 6 Lot Les Cypres

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 14 mai 2018

Dossier PC n° 01304218A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01304218A0008 a été délivré le 14 mai 2018 à Gémenos (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 6 Lot Les Cypres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 248 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB30. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 282 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gémenos.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 248 m²

Surface existante avant

150 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

238 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/08/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
14/05/2018
3
Chantier (DOC)
20/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gémenos

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB30

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gémenos Code postal 13420 Identifiant INSEE 13042
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 150 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 238 m²
Total 150 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 238 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE 6EME ARRONDISSE (13006)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01304218A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13042 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 mai 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 248 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 6 Lot Les Cypres, à Gémenos (13420).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 14 mai 2018, ouverture de chantier le 20 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01304218A0008, déposé en mairie de Gémenos.

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