Permis de construire Logement N° 01304121K0060

Permis de construire n° 01304121K0060 à Gardanne pour 82 m² de logement, 286 boulevard Pont de Peton Lotissement "Pont de Peton" - Lot C

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2021

Dossier PC n° 01304121K0060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01304121K0060 a été délivré le 19 novembre 2021 à Gardanne (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 286 boulevard Pont de Peton Lotissement "Pont de Peton" - Lot C.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 424 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/03/2022, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 210, BH 210P. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 665 permis de construire et déclarations préalables à Gardanne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

424 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/03/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
21/03/2022
Autorisation
19/11/2021
3
Chantier (DOC)
21/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gardanne

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BH 210 BH 210P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Pont De Peton" - Lot C

Territoires administratifs

Commune
Gardanne Code postal 13120 Identifiant INSEE 13041
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 424 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GARDANNE (13120)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01304121K0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 novembre 2021
Date de dépôt 21/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles BH 210, BH 210P à Gardanne (13120)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Gardanne

Autres types d'autorisations à Gardanne