Permis de construire Logement N° 01304015L0026

Permis de construire n° 01304015L0026 à Fuveau pour 95 m² de logement, Lotisseemnt Aurelien La Barque

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2015

Dossier PC n° 01304015L0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01304015L0026, délivré le 3 juillet 2015 à Fuveau (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Lotisseemnt Aurelien La Barque.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 281 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD195. L'ensemble des 461 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fuveau est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 281 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2017. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2015

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2015

Achèvement (DAACT)

15/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
15/05/2017
Autorisation
03/07/2015
Chantier (DOC)
29/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2017

Localisation du projet à Fuveau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Barque

Territoires administratifs

Commune
Fuveau Code postal 13710 Identifiant INSEE 13040
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GAP (05000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01304015L0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13040 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 juillet 2015
Date de dépôt 15/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 281 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotisseemnt Aurelien La Barque, à Fuveau (13710).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 juillet 2015, ouverture de chantier le 29 octobre 2015, achèvement déclaré le 15 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01304015L0026, déposé en mairie de Fuveau.

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