Permis de construire Logement N° 0130321800003

Permis de construire n° 0130321800003 à Éguilles pour 202 m² de logement, Montee Maxence Gues Les Lampis

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2018

Dossier PC n° 0130321800003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Montee Maxence Gues Les Lampis, le permis de construire n° 0130321800003 a été délivré le 8 mars 2018 à Éguilles (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT494. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Bouches-du-Rhône pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). L'ensemble des 473 permis de construire et déclarations préalables référencés à Éguilles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 000 m²

Surface créée

202 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
08/03/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Éguilles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT494

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Lampis

Territoires administratifs

Commune
Éguilles Code postal 13510 Identifiant INSEE 13032
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²
Total 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUYNES (13080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0130321800003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 8 mars 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Montee Maxence Gues Les Lampis, à Éguilles (13510).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0130321800003, déposé en mairie d'Éguilles.

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