Permis de construire n° 01301922K0039 à Cabriès pour 130 m² de logement, 4 boulevard des Chenes
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2023
Dossier PC n° 01301922K0039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01301922K0039 a été délivré le 10 janvier 2023 à Cabriès (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 4 boulevard des Chenes.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 54 m² existants. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 434 m², le programme représente 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/06/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BR 5. Au total, le catalogue compte 491 permis de construire et déclarations préalables à Cabriès, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
10 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
13/06/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Cabriès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cabriès Code postal 13480 Identifiant INSEE 13019
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 54 m² existants et construit 130 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 434 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 130 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 54 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 54 m² à 130 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 54 m² | 130 m² | 0 m² | 54 m² | 0 m² | 76 m² | 130 m² |
| Total | 54 m² | 130 m² | 0 m² | 54 m² | 0 m² | 76 m² | 130 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSEILLE (13013)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01301922K0039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 12/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |