Permis de construire Logement N° 01301919K0031

Permis de construire n° 01301919K0031 à Cabriès pour 154 m² de logement, Rue W.a.mozart Calas

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2019

Dossier PC n° 01301919K0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cabriès (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01301919K0031 a été délivré le 16 novembre 2019, pour un projet situé Rue W.a.mozart Calas.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH135. Au total, 484 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cabriès sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
05/03/2020
Autorisation
16/11/2019
3
Chantier (DOC)
05/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabriès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Calas

Territoires administratifs

Commune
Cabriès Code postal 13480 Identifiant INSEE 13019
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABRIÈS (13480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01301919K0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 novembre 2019
Date de dépôt 05/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue W.a.mozart Calas, à Cabriès (13480).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 novembre 2019, ouverture de chantier le 5 mars 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01301919K0031, déposé en mairie de Cabriès.

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