Permis de construire Logement N° 01301919K0022

Permis de construire n° 01301919K0022 à Cabriès pour 134 m² de logement, boulevard des Cigales La Meuniere

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2019

Dossier PC n° 01301919K0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01301919K0022, délivré le 3 octobre 2019 à Cabriès (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé boulevard des Cigales La Meuniere.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 010 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/01/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/03/2020, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BS 257. Sur la même voie, boulevard des Cigales, la base recense un autre dossier depuis 2019. Ce dossier fait partie des 491 permis de construire et déclarations préalables à Cabriès référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 010 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/01/2021. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2020

Achèvement (DAACT)

09/01/2021

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
09/01/2021
Autorisation
03/10/2019
Chantier (DOC)
03/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2021

Localisation du projet à Cabriès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BS 257

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Meuniere

Territoires administratifs

Commune
Cabriès Code postal 13480 Identifiant INSEE 13019
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 010 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABRIÈS (13480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01301919K0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 octobre 2019
Date de dépôt 09/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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