Permis de construire Logement N° 01301917K0034

Permis de construire n° 01301917K0034 à Cabriès pour 192 m² de logement, Rans

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 26 octobre 2017

Dossier PC n° 01301917K0034

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 octobre 2017 à Cabriès (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01301917K0034 porte sur un projet situé Rans.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 192 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 000 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 27/10/2017, soit 1 jour après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BZ 96. Ce dossier fait partie des 491 permis de construire et déclarations préalables à Cabriès référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 000 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

192 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 jour

Dépôt
27/10/2017
Autorisation
26/10/2017
3
Chantier (DOC)
27/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabriès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BZ 96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabriès Code postal 13480 Identifiant INSEE 13019
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 000 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 192 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²
Total 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES PENNES-MIRABEAU (13170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01301917K0034
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 26 octobre 2017
Date de dépôt 27/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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