Permis de construire Logement N° 01300720A0041

Permis de construire n° 01300720A0041 à Auriol pour 140 m² de logement, 90 impasse Notre Dame

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 février 2021

Dossier PC n° 01300720A0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01300720A0041 a été délivré le 15 février 2021 à Auriol (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse 90 impasse Notre Dame.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 920 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/03/2023, soit 2 ans après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle LV 363. La voie, impasse Notre Dame, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Au total, le catalogue compte 338 permis de construire et déclarations préalables à Auriol, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

920 m²

Surface existante avant

64 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

204 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

15 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2023

Achèvement (DAACT)

01/09/2024

Délai autorisation - chantier

2 ans

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
01/09/2024
Autorisation
15/02/2021
Chantier (DOC)
01/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2024

Localisation du projet à Auriol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

LV 363

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auriol Code postal 13390 Identifiant INSEE 13007
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 920 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 64 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 64 m² à 204 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 64 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 204 m²
Total 64 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 204 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AURIOL (13390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01300720A0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 février 2021
Date de dépôt 01/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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