Permis de construire Logement N° 01300716A0038

Permis de construire n° 01300716A0038 à Auriol pour 109 m² de logement, 3 Lot Les Dom Des Oliviers

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2016

Dossier PC n° 01300716A0038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 novembre 2016 à Auriol (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01300716A0038 porte sur un projet situé 3 Lot Les Dom Des Oliviers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 506 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est KR247. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Bouches-du-Rhône en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 333 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auriol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

506 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

23/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
15/11/2016
3
Chantier (DOC)
23/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auriol

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

KR247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auriol Code postal 13390 Identifiant INSEE 13007
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROQUEFORT-LA-BÉDOULE (13830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01300716A0038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 506 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Lot Les Dom Des Oliviers, à Auriol (13390).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 novembre 2016, ouverture de chantier le 23 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01300716A0038, déposé en mairie d'Auriol.

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