Permis de construire Logement N° 0130051600127

Permis de construire n° 0130051600127 à Aubagne pour 149 m² de logement, 135 impasse du Grand Pin

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2017

Dossier PC n° 0130051600127

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 mars 2017 à Aubagne (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 0130051600127 porte sur un projet situé 135 impasse du Grand Pin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 417 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 24/02/2020, soit 2 ans 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BZ 40, BZ 330, BZ 434. Ce dossier fait partie des 1 252 permis de construire et déclarations préalables à Aubagne référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 417 m²

Surface existante avant

88 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

237 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
24/02/2020
Autorisation
02/03/2017
3
Chantier (DOC)
24/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aubagne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BZ 40 BZ 330 BZ 434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubagne Code postal 13400 Identifiant INSEE 13005
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 417 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 88 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 88 m² à 237 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 88 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 237 m²
Total 88 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 237 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13009)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0130051600127
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 mars 2017
Date de dépôt 24/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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