Permis de construire n° 01300117J0089 à Aix-en-Provence pour 65 m² de logement, rue Genina Clapier
Territoire
Bouches-du-Rhône (13)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2017
Dossier PC n° 01300117J0089
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01300117J0089 a été délivré le 23 juin 2017 à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), à l'adresse rue Genina Clapier.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 65 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/01/2019, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle NZ 673. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Genina Clapier, le premier datant de 2016. Au total, le catalogue compte 2 356 permis de construire et déclarations préalables à Aix-en-Provence, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Localisation du projet à Aix-en-Provence
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aix-en-Provence Code postal 13540 Identifiant INSEE 13001
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 65 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 63 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 63 m² à 128 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 63 m² | 65 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 65 m² | 128 m² |
| Total | 63 m² | 65 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 65 m² | 128 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALLEMORT (13370)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01300117J0089 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 13001 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2017 |
| Date de dépôt | 10/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Genina Clapier à Aix-en-Provence (13100)
Les 2 autres permis de construire recensés rue Genina Clapier depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.