Délivré le 26 octobre 2016 à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01300116J0172 porte sur un projet situé 310 chemin Ancienne Route de la Petite Calade.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 228 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence OB 240. Sur la même voie, chemin Ancienne Route de, la base recense un autre dossier depuis 2014. Au total, le catalogue compte 2 356 permis de construire et déclarations préalables à Aix-en-Provence, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

228 m²

Variation nette

+228 m²

Surface totale après

228 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 octobre 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

26/10/2016

Autorisation

26/10/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aix-en-Provence

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

OB 240

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Petite Calade

Territoires administratifs

Commune: Aix-en-Provence Code postal 13540 Identifiant INSEE 13001
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet

Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 228 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	228 m²	0 m²	0 m²	0 m²	228 m²	228 m²
Total	0 m²	228 m²	0 m²	0 m²	0 m²	228 m²	228 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PUYRICARD (13540)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01300116J0172
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	13001 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	26 octobre 2016
Date de dépôt	26/10/2016
Dernière mise à jour (DPC)	10/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, chemin Ancienne Route de à Aix-en-Provence (13100)

L’autre dossier recensé chemin Ancienne Route de depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°01300114J0078 Logement Terminé

chemin Ancienne Route de

Aix-en-Provence (13100)

Nouvelle construction

08/12/2014 239 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aix-en-Provence

PC n°01300116J0205 Locaux Commencé

20 avenue Marcel Pagnol La Croix Verte- Stade Maurice David

Aix-en-Provence (13100)

Nouvelle construction

24 oct. 2016 584 m² SDP PROVENCE RUGBY

PC n°01300116J0175 Locaux Terminé

20 avenue Louis Amouriq Les Milles

Aix-en-Provence (13100)

Transformation sans extension

25 oct. 2016 129 m² SDP LPCR GROUPE

PC n°01300116J0153 Locaux Autorisé

425 rue Georges Claude Zi Les Milles

Aix-en-Provence (13100)

Nouvelle construction

26 oct. 2016 1 200 m² SDP LES BISCOTTES ROGER

PC n°01300116J0225 Locaux Terminé

lotissement 4 Rue Louis Berton Zac de l'Enfant

Aix-en-Provence (13100)

Nouvelle construction

26 oct. 2016 2 492 m² SDP GENERATION FOOTWEAR

DP n°01300116J0640 Logement Annulé

43 avenue Paul Cezanne

Aix-en-Provence (13100)

Transformation sans extension

26 oct. 2016 84 m² SDP

PC n°01300116J0129 Logement Terminé

1185 route d'Eguilles

Aix-en-Provence (13100)

Nouvelle construction

02 nov. 2016 3 971 m² SDP BOUYGUES IMMOBILIER

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