Permis de construire Logement N° 01300115J0259

Permis de construire n° 01300115J0259 à Aix-en-Provence pour 203 m² de logement, chemin des Freres Gris

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 11 août 2015

Dossier PC n° 01300115J0259

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis de construire n° 01300115J0259 a été délivré le 11 août 2015, pour un projet situé chemin des Freres Gris.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 214 m² existants. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 203 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/03/2017. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/01/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré HA 239, HA 240, HA 241. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin des Freres Gris, compte 37 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 2 356 permis de construire et déclarations préalables à Aix-en-Provence, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

214 m²

Surface créée

203 m²

Variation nette

-11 m²

Surface totale après

203 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/03/2017. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2016

Achèvement (DAACT)

24/03/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
24/03/2017
Autorisation
11/08/2015
Chantier (DOC)
12/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/03/2017

Localisation du projet à Aix-en-Provence

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

HA 239 HA 240 HA 241

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aix-en-Provence Code postal 13080 Identifiant INSEE 13001
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 214 m² existants et construit 203 m² de surface de plancher neuve. Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 203 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 214 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 214 m² à 203 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 214 m² 203 m² 0 m² 214 m² 0 m² -11 m² 203 m²
Total 214 m² 203 m² 0 m² 214 m² 0 m² -11 m² 203 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUYNES (13080)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01300115J0259
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 août 2015
Date de dépôt 24/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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