Permis de construire Logement N° 01300113J0173

Permis de construire n° 01300113J0173 à Aix-en-Provence pour 240 m² de logement, 767 Ch De La Bosque D'anto Celony

Territoire

Bouches-du-Rhône (13)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2013

Dossier PC n° 01300113J0173

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01300113J0173 a été délivré le 25 septembre 2013 à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 767 Ch De La Bosque D'anto Celony.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 240 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont OD80, OD839. Au total, 2 294 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aix-en-Provence sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2016. Le chantier a duré 1 an 5 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

25 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2015

Achèvement (DAACT)

01/07/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/07/2016
Autorisation
25/09/2013
Chantier (DOC)
15/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2016

Localisation du projet à Aix-en-Provence

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

OD80 OD839

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Celony

Territoires administratifs

Commune
Aix-en-Provence Code postal 13090 Identifiant INSEE 13001
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIX EN PROVENCE (13090)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01300113J0173
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 13001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 25 septembre 2013
Date de dépôt 01/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 240 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 767 Ch De La Bosque D'anto Celony, à Aix-en-Provence (13100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 25 septembre 2013, ouverture de chantier le 15 janvier 2015, achèvement déclaré le 1 juillet 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01300113J0173, déposé en mairie d'Aix-en-Provence.

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