Permis de construire Logement N° 01228724K1008

Permis de construire n° 01228724K1008 à Vailhourles pour 79 m² de logement, Morlhou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2024

Dossier PC n° 01228724K1008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Morlhou, le permis de construire n° 01228724K1008 a été délivré le 21 novembre 2024 à Vailhourles (Aveyron, Occitanie).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A812. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2024 (médiane : environ 9 mois). Au total, 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vailhourles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
21/11/2024
3
Chantier (DOC)
12/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vailhourles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A812

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vailhourles Code postal 12200 Identifiant INSEE 12287
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL (82140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01228724K1008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 novembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 79 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Morlhou, à Vailhourles (12200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 novembre 2024, ouverture de chantier le 12 février 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01228724K1008, déposé en mairie de Vailhourles.

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