Permis de construire Logement N° 0122652510002

Permis de construire n° 0122652510002 à Sébrazac pour 133 m² de logement, 5 Rue De La Forge Les Lilas

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2025

Dossier PC n° 0122652510002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sébrazac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 0122652510002 a été délivré le 1 avril 2025, pour un projet situé 5 Rue De La Forge Les Lilas.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 676 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZB225. L'instruction du dossier a duré 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sébrazac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

676 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
01/04/2025
3
Chantier (DOC)
01/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sébrazac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB225

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Lilas

Territoires administratifs

Commune
Sébrazac Code postal 12190 Identifiant INSEE 12265
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERTHOLENE (12310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0122652510002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12265 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 676 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 5 Rue De La Forge Les Lilas, à Sébrazac (12190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 avril 2025, ouverture de chantier le 1 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0122652510002, déposé en mairie de Sébrazac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sébrazac