Permis de construire à Sainte-Croix pour 155 m² de locaux - Le Puech De Cenac
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 mai 2016
Dossier PC n° 01221716W1003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01221716W1003, délivré le 25 mai 2016 à Sainte-Croix (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Le Puech De Cenac, Sainte-Croix (12260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 880 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 155 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont G399.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 mai 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Sainte-Croix
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Puech De Cenac
Territoire administratif
- Commune
- Sainte-Croix Code postal 12260 Identifiant INSEE 12217
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 644 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 799 m² |
| Total | 644 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 799 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 644 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 799 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE-CROIX (12260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01221716W1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12217 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 25 mai 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |