Permis de construire Logement N° 01221515A1006

Permis de construire n° 01221515A1006 à Saint-Christophe-Vallon pour 21 m² de logement, Le Bois Gros

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2015

Dossier PC n° 01221515A1006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01221515A1006, délivré le 1 septembre 2015 à Saint-Christophe-Vallon (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Le Bois Gros.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 21 m² de surface de plancher sur un terrain de 118 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B616. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2015 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christophe-Vallon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/09/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

118 m²

Surface créée

21 m²

Variation nette

+21 m²

Surface totale après

21 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/09/2015
3
Chantier (DOC)
22/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Christophe-Vallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B616

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Christophe-Vallon Code postal 12330 Identifiant INSEE 12215
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 21 m² 0 m² 0 m² 0 m² 21 m² 21 m²
Total 0 m² 21 m² 0 m² 0 m² 0 m² 21 m² 21 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT CHRISTOPHE VALLON (12330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01221515A1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 21 m² de surface de plancher sur un terrain de 118 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Bois Gros, à Saint-Christophe-Vallon (12330).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 septembre 2015, ouverture de chantier le 22 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01221515A1006, déposé en mairie de Saint-Christophe-Vallon.

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