Permis de construire Logement N° 0122142500004

Permis de construire n° 0122142500004 à Saint-Chély-d'Aubrac pour 93 m² de logement, Mas Nouvel

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2025

Dossier PC n° 0122142500004

Demandeur

RCJ2017

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Mas Nouvel, le permis de construire n° 0122142500004 a été délivré le 4 septembre 2025 à Saint-Chély-d'Aubrac (Aveyron, Occitanie). Le dossier a été déposé par RCJ2017.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 045 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BH101, BH100. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Chély-d'Aubrac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/09/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 045 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 septembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 septembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
04/09/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Chély-d'Aubrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BH101 BH100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Mas Nouvel

Territoires administratifs

Commune
Saint-Chély-d'Aubrac Code postal 12470 Identifiant INSEE 12214
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RCJ2017

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
902023530
SIRET
90202353000014
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Localisation
SAINT-SATURNIN-DE-LENNE (12560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0122142500004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12214 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 4 septembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 045 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Mas Nouvel, à Saint-Chély-d'Aubrac (12470).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par RCJ2017 et accordée le 4 septembre 2025.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0122142500004, déposé en mairie de Saint-Chély-d'Aubrac.

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