Permis de construire Logement N° 01220123G0002

Permis de construire n° 01220123G0002 à Rodelle pour 153 m² de logement, Bezonnes

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2023

Dossier PC n° 01220123G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rodelle (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01220123G0002 a été délivré le 31 mai 2023, pour un projet situé Bezonnes.

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est N558. Ce dossier est l'un des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rodelle.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/05/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

440 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/11/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/11/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
28/11/2024
Autorisation
31/05/2023
3
Chantier (DOC)
28/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rodelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

N558

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bezonnes

Territoires administratifs

Commune
Rodelle Code postal 12340 Identifiant INSEE 12201
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Locaux 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² -153 m² 0 m²
Total 153 m² 0 m² 153 m² 0 m² 153 m² 0 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEBAZAC-CONCOURES (12740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01220123G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12201 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 31 mai 2023
Date de dépôt 28/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 440 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bezonnes, à Rodelle (12340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 31 mai 2023, ouverture de chantier le 28 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01220123G0002, déposé en mairie de Rodelle.

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