Permis de construire Logement N° 01220024M1001

Permis de construire n° 01220024M1001 à Rivière-sur-Tarn pour 149 m² de logement, Camb Lios

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mai 2024

Dossier PC n° 01220024M1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mai 2024 à Rivière-sur-Tarn (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01220024M1001 porte sur un projet situé Camb Lios.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 974 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA274. Au total, 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rivière-sur-Tarn sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 974 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/07/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

14/06/2024

Achèvement (DAACT)

24/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
14/06/2024
Autorisation
07/05/2024
Chantier (DOC)
14/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
24/07/2025

Localisation du projet à Rivière-sur-Tarn

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Camb Lios

Territoires administratifs

Commune
Rivière-sur-Tarn Code postal 12640 Identifiant INSEE 12200
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIVI RE SUR TARN (12640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01220024M1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 mai 2024
Date de dépôt 14/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 974 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Camb Lios, à Rivière-sur-Tarn (12640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 mai 2024, ouverture de chantier le 14 juin 2024, achèvement déclaré le 24 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01220024M1001, déposé en mairie de Rivière-sur-Tarn.

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