Permis de construire Locaux N° 01218320U1002

Permis de construire n° 01218320U1002 à Plaisance pour 255 m² de locaux, Mialet

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2020

Dossier PC n° 01218320U1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Plaisance (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01218320U1002 a été délivré le 2 septembre 2020, pour un projet situé Mialet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 569 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 255 m² en autres activités.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B934, B935, B940. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Plaisance.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

569 m²

Surface existante avant

333 m²

Surface créée

255 m²

Variation nette

+255 m²

Surface totale après

588 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
02/09/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Plaisance

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B934 B935 B940

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Plaisance Code postal 12550 Identifiant INSEE 12183
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 333 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 588 m²
Total 333 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 588 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 333 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 588 m²
dont Entrepôt 333 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 588 m²
Total locaux 333 m² 255 m² 0 m² 0 m² 0 m² 255 m² 588 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAISANCE (12550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01218320U1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12183 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 255 m² de surface de plancher sur un terrain de 569 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Mialet, à Plaisance (12550).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01218320U1002, déposé en mairie de Plaisance.

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