Permis de construire Logement N° 01217622A0008

Permis de construire n° 01217622A0008 à Onet-le-Château pour 104 m² de logement, Ch Des Prairies

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2022

Dossier PC n° 01217622A0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Ch Des Prairies, le permis de construire n° 01217622A0008 a été délivré le 20 avril 2022 à Onet-le-Château (Aveyron, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 574 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AT253, AT255. L'ensemble des 417 permis de construire et déclarations préalables référencés à Onet-le-Château est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 574 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2022

Achèvement (DAACT)

01/07/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/07/2023
Autorisation
20/04/2022
Chantier (DOC)
27/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2023

Localisation du projet à Onet-le-Château

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AT253 AT255

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Onet-le-Château Code postal 12850 Identifiant INSEE 12176
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ONET LE CHATEAU (12850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217622A0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 avril 2022
Date de dépôt 01/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 574 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Ch Des Prairies, à Onet-le-Château (12000).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 avril 2022, ouverture de chantier le 27 juin 2022, achèvement déclaré le 1 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01217622A0008, déposé en mairie d'Onet-le-Château.

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