Permis de construire Logement N° 01217114C1004

Permis de construire n° 01217114C1004 à Nauviale pour 108 m² de logement, Beaucaire

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 juillet 2014

Dossier PC n° 01217114C1004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 juillet 2014 à Nauviale (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01217114C1004 porte sur un projet situé Beaucaire.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 982 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E1761, E1351. Ce dossier est l'un des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nauviale.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 982 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/08/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/08/2014

Achèvement (DAACT)

28/08/2015

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
28/08/2015
Autorisation
05/07/2014
Chantier (DOC)
29/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
28/08/2015

Localisation du projet à Nauviale

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E1761 E1351

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Beaucaire

Territoires administratifs

Commune
Nauviale Code postal 12330 Identifiant INSEE 12171
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCILLAC-VALLON (12330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217114C1004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12171 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 5 juillet 2014
Date de dépôt 28/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 982 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Beaucaire, à Nauviale (12330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 juillet 2014, ouverture de chantier le 29 août 2014, achèvement déclaré le 28 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01217114C1004, déposé en mairie de Nauviale.

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