Permis de construire Mixte N° 0121692500008

Permis de construire n° 0121692500008 à Naucelle pour 88,6 m² de logement et locaux, 25 Avenue De Sauveterre De Rouergue

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2026

Dossier PC n° 0121692500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 mars 2026 à Naucelle (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 0121692500008 porte sur un projet situé 25 Avenue De Sauveterre De Rouergue.

Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 130 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A895. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Naucelle.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2026

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Mixte

Surface du terrain

130 m²

Surface existante avant

91 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

-2 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
13/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Naucelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A895

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Naucelle Code postal 12800 Identifiant INSEE 12169
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 2 m² 0 m² 89 m² 2 m² 0 m² 86 m² 89 m²
Locaux 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² -89 m² 0 m²
Total 91 m² 0 m² 89 m² 2 m² 89 m² -2 m² 89 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² -89 m² 0 m²
Total locaux 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² -89 m² 0 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NAUCELLE (12800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0121692500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12169 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 88,6 m² de surface de plancher sur un terrain de 130 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 25 Avenue De Sauveterre De Rouergue, à Naucelle (12800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0121692500008, déposé en mairie de Naucelle.

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