Permis de construire Logement N° 01216920G0002

Permis de construire n° 01216920G0002 à Naucelle pour 117 m² de logement, Lotissement ""Le Point Du J

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2020

Dossier PC n° 01216920G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lotissement ""Le Point Du J, le permis de construire n° 01216920G0002 a été délivré le 8 juin 2020 à Naucelle (Aveyron, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 706 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C722. Ce dossier fait partie des 130 permis de construire et déclarations préalables référencés à Naucelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

706 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/02/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/11/2020

Achèvement (DAACT)

20/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
03/11/2020
Autorisation
08/06/2020
Chantier (DOC)
03/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
20/02/2022

Localisation du projet à Naucelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C722

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Naucelle Code postal 12800 Identifiant INSEE 12169
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAYRAC (12440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01216920G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12169 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 juin 2020
Date de dépôt 03/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 706 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Le Point Du J, à Naucelle (12800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 juin 2020, ouverture de chantier le 3 novembre 2020, achèvement déclaré le 20 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01216920G0002, déposé en mairie de Naucelle.

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