Permis de construire Logement N° 0121572500006

Permis de construire n° 0121572500006 à Montrozier pour 159 m² de logement, Zenieres

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 août 2025

Dossier PC n° 0121572500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0121572500006, délivré le 20 août 2025 à Montrozier (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Zenieres.

Le projet correspond à une opération de transformation sans extension, portant sur 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 169 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 2 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D402, 0D401, 0D400. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2025 (médiane : environ 9 mois). Au total, 177 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montrozier sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/08/2025

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 169 m²

Surface existante avant

159 m²

Surface créée

159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
20/08/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montrozier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D402 0D401 0D400

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zenieres

Territoires administratifs

Commune
Montrozier Code postal 12630 Identifiant INSEE 12157
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Locaux 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² -159 m² 0 m²
Total 159 m² 0 m² 159 m² 0 m² 159 m² 0 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RORSCWIHR (68590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0121572500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 20 août 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 2 logements en individuel, pour 159 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 169 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Zenieres, à Montrozier (12630).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 août 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0121572500006, déposé en mairie de Montrozier.

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