Permis de construire Logement N° 01214023K1002

Permis de construire n° 01214023K1002 à Martiel pour 138 m² de logement, Barounet

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 août 2023

Dossier PC n° 01214023K1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 août 2023 à Martiel (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01214023K1002 porte sur un projet situé Barounet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0H1149, 0H1150. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Martiel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/08/2023
3
Chantier (DOC)
15/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Martiel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0H1149 0H1150

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Barounet

Territoires administratifs

Commune
Martiel Code postal 12200 Identifiant INSEE 12140
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAVIGNAC (12200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01214023K1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Barounet, à Martiel (12200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 août 2023, ouverture de chantier le 15 septembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01214023K1002, déposé en mairie de Martiel.

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