Permis de construire Logement N° 01214021K1013

Permis de construire n° 01214021K1013 à Martiel pour 101 m² de logement, Sol De Coulon

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2021

Dossier PC n° 01214021K1013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 septembre 2021 à Martiel (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01214021K1013 porte sur un projet situé Sol De Coulon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 493 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B412, 0B1112. Ce dossier s'inscrit parmi les 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Martiel.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 493 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2025. Le chantier a duré 2 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2022

Achèvement (DAACT)

15/01/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

2 ans 7 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
16/05/2022
Autorisation
06/09/2021
Chantier (DOC)
16/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2025

Localisation du projet à Martiel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B412 0B1112

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Martiel Code postal 12200 Identifiant INSEE 12140
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE CROIX (12260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01214021K1013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 septembre 2021
Date de dépôt 16/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 493 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Sol De Coulon, à Martiel (12200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 septembre 2021, ouverture de chantier le 16 mai 2022, achèvement déclaré le 15 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01214021K1013, déposé en mairie de Martiel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Martiel

Autres types d'autorisations à Martiel