Permis de construire Logement N° 01213623K1006

Permis de construire n° 01213623K1006 à Maleville pour 80 m² de logement, Furbidou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2023

Dossier PC n° 01213623K1006

Demandeur

SCI DE LA COMBE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Maleville (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01213623K1006 a été délivré le 17 novembre 2023, pour un projet situé Furbidou. Le demandeur déclaré est SCI DE LA COMBE.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 071 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A916. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maleville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 071 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
17/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maleville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A916

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Maleville Code postal 12350 Identifiant INSEE 12136
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI DE LA COMBE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
978260826
SIRET
97826082600018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
MALEVILLE (12350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01213623K1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 071 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Furbidou, à Maleville (12350).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SCI DE LA COMBE et accordé le 17 novembre 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01213623K1006, déposé en mairie de Maleville.

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