Permis de construire n° 01213616K0001 à Maleville pour 66 m² de locaux, Barbet
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 avril 2016
Dossier PC n° 01213616K0001
Demandeur
BARBET
Synthèse du dossier et statut administratif
À Maleville (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01213616K0001 a été délivré le 1 avril 2016, pour un projet situé Barbet. Le demandeur déclaré est BARBET.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 66 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 195 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 66 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0K218, 0K219. L'instruction du dossier a duré 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maleville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 avril 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Maleville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maleville Code postal 12350 Identifiant INSEE 12136
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 442 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 2 508 m² |
| Total | 2 442 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 2 508 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 442 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 2 508 m² |
| Total locaux | 2 442 m² | 66 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 66 m² | 2 508 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BARBET
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 404058661
- SIRET
- 40405866100012
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 1996
- Localisation
- MALEVILLE (12350)
Autres dossiers de BARBET
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01213616K0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12136 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 avril 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |