Permis de construire à Huparlac pour 171 m² de locaux - Les Fonteilles
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2019
Dossier PC n° 01211619U1003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01211619U1003, délivré le 30 juillet 2019 à Huparlac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Les Fonteilles, Huparlac (12460). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 171 m² de surface de plancher sur un terrain de 356 990 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 171 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZI44.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2020.
Autorisation
30 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2020
Achèvement (DAACT)
20/05/2020
Délai autorisation - chantier
7 mois 9 jours
Durée du chantier
2 mois 10 jours
Délai total
9 mois 20 jours
Localisation du projet à Huparlac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Huparlac Code postal 12460 Identifiant INSEE 12116
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 620 m² | 171 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 171 m² | 791 m² |
| Total | 620 m² | 171 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 171 m² | 791 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 620 m² | 171 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 171 m² | 791 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HUPARLAC (12460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01211619U1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12116 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |