Permis de construire à Huparlac pour 662 m² de locaux - Recoules
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 29 août 2013
Dossier PC n° 01211613C1001
Demandeur
GAEC VOLPELIER PERE ET FILS
Cette page présente le permis de construire n° 01211613C1001, délivré le 29 août 2013 à Huparlac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Recoules, Huparlac (12460). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC VOLPELIER PERE ET FILS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 662 m² de surface de plancher sur un terrain de 75 640 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 662 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZA83A, ZA82.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2014.
Autorisation
29 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
29/08/2013
Achèvement (DAACT)
16/12/2014
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Huparlac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Recoules
Territoire administratif
- Commune
- Huparlac Code postal 12460 Identifiant INSEE 12116
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 662 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 662 m² | 662 m² |
| Total | 0 m² | 662 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 662 m² | 662 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 662 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 662 m² | 662 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC VOLPELIER PERE ET FILS
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 528411358
- SIRET
- 52841135800013
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- HUPARLAC (12460)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01211613C1001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12116 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 29 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |