Permis de construire Locaux N° 01211524G0002

Permis de construire n° 01211524G0002 à L'Hospitalet-du-Larzac pour 1 033 m² de locaux, Bois De Labat

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2024

Dossier PC n° 01211524G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À L'Hospitalet-du-Larzac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01211524G0002 a été délivré le 20 juin 2024, pour un projet situé Bois De Labat.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 033 m² de surface de plancher sur un terrain de 53 820 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 033 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZO2. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Hospitalet-du-Larzac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

53 820 m²

Surface créée

1 033 m²

Variation nette

+1 033 m²

Surface totale après

1 033 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
20/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à L'Hospitalet-du-Larzac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
L'Hospitalet-du-Larzac Code postal 12230 Identifiant INSEE 12115
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 033 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 033 m² 1 033 m²
Total 0 m² 1 033 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 033 m² 1 033 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 033 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 033 m² 1 033 m²
Total locaux 0 m² 1 033 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 033 m² 1 033 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'HOSPITALET-DU-LARZAC (12230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01211524G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 033 m² de surface de plancher sur un terrain de 53 820 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Bois De Labat, à L'Hospitalet-du-Larzac (12230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01211524G0002, déposé en mairie de L'Hospitalet-du-Larzac.

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