Permis de construire n° 0121052510002 à La Fouillade pour 120 m² de logement, 5 Rue De Fauvettes Las Cremades
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2025
Dossier PC n° 0121052510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0121052510002, délivré le 10 mars 2025 à La Fouillade (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé 5 Rue De Fauvettes Las Cremades.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 258 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0I900. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Fouillade.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/08/2025. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
10 mars 2025
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2025
Achèvement (DAACT)
18/08/2025
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à La Fouillade
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Las Cremades
Territoires administratifs
- Commune
- La Fouillade Code postal 12270 Identifiant INSEE 12105
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA FOUILLADE (12270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0121052510002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12105 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |