Permis de construire Logement N° 01208313W1015

Permis de construire n° 01208313W1015 à Cransac pour 92 m² de logement, 7 Lot Le Belvedere De La Vaysse

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 février 2014

Dossier PC n° 01208313W1015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 7 Lot Le Belvedere De La Vaysse, le permis de construire n° 01208313W1015 a été délivré le 19 février 2014 à Cransac (Aveyron, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 580 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB241. Ce dossier fait partie des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cransac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

580 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/08/2016. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2014

Achèvement (DAACT)

04/08/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
04/08/2016
Autorisation
19/02/2014
Chantier (DOC)
02/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
04/08/2016

Localisation du projet à Cransac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB241

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cransac Code postal 12110 Identifiant INSEE 12083
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRANSAC (12110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01208313W1015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12083 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 19 février 2014
Date de dépôt 04/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 580 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 7 Lot Le Belvedere De La Vaysse, à Cransac (12110).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 février 2014, ouverture de chantier le 2 avril 2014, achèvement déclaré le 4 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01208313W1015, déposé en mairie de Cransac.

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