Permis de construire Logement N° 01206423U1002

Permis de construire n° 01206423U1002 au Cayrol pour 72 m² de logement, 114 Route De Polverieres Polverieres

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2023

Dossier PC n° 01206423U1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 114 Route De Polverieres Polverieres, le permis de construire n° 01206423U1002 a été délivré le 13 décembre 2023 au Cayrol (Aveyron, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 403 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OC246. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés au Cayrol.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/12/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

403 m²

Surface existante avant

60 m²

Surface créée

72 m²

Variation nette

+12 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
13/12/2023
3
Chantier (DOC)
16/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Cayrol

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OC246

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Polverieres

Territoires administratifs

Commune
Le Cayrol Code postal 12500 Identifiant INSEE 12064
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 60 m² 12 m² 60 m² 0 m² 60 m² 12 m² 72 m²
Total 60 m² 12 m² 60 m² 0 m² 60 m² 12 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CAYROL (12500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01206423U1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher sur un terrain de 403 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 114 Route De Polverieres Polverieres, au Cayrol (12500).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 décembre 2023, ouverture de chantier le 16 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01206423U1002, déposé en mairie du Cayrol.

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