Permis de construire n° 01204514A1003 à Camboulazet pour 129 m² de logement, Le Broual
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2014
Dossier PC n° 01204514A1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Camboulazet (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204514A1003 a été délivré le 26 juillet 2014, pour un projet situé Le Broual.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est OC2031. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2014 (médiane : environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Camboulazet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
26 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/12/2014
Achèvement (DAACT)
15/12/2015
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Camboulazet
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Broual
Territoires administratifs
- Commune
- Camboulazet Code postal 12160 Identifiant INSEE 12045
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAMBALOUZET
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01204514A1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |