Permis de construire Locaux N° 01204315J1030

Permis de construire n° 01204315J1030 à Calmont pour 433 m² de locaux, Za Les Molinieres 2

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2016

Dossier PC n° 01204315J1030

Demandeur

SCI E2R

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01204315J1030, délivré le 23 janvier 2016 à Calmont (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Za Les Molinieres 2. Le dossier a été déposé par SCI E2R.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 433 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 736 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 433 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G1708. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calmont.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 736 m²

Surface créée

433 m²

Variation nette

+433 m²

Surface totale après

433 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
23/01/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

G1708

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 433 m² 0 m² 0 m² 0 m² 433 m² 433 m²
Total 0 m² 433 m² 0 m² 0 m² 0 m² 433 m² 433 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 433 m² 0 m² 0 m² 0 m² 433 m² 433 m²
dont Entrepôt 0 m² 433 m² 0 m² 0 m² 0 m² 433 m² 433 m²
Total locaux 0 m² 433 m² 0 m² 0 m² 0 m² 433 m² 433 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI E2R

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
810099465
SIRET
81009946500017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
FLAVIN (12450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204315J1030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 433 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 736 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Za Les Molinieres 2, à Calmont (12450).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SCI E2R et accordé le 23 janvier 2016.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 janvier 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01204315J1030, déposé en mairie de Calmont.

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