Permis de construire Logement N° 01203214J1005

Permis de construire n° 01203214J1005 à Boussac pour 132 m² de logement, La Baraque De Cussan

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2014

Dossier PC n° 01203214J1005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé La Baraque De Cussan, le permis de construire n° 01203214J1005 a été délivré le 3 septembre 2014 à Boussac (Aveyron, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 079 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E931. Ce dossier fait partie des 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boussac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 079 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/01/2018. Le chantier a duré 2 ans 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2015

Achèvement (DAACT)

09/01/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

2 ans 11 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
09/01/2018
Autorisation
03/09/2014
Chantier (DOC)
07/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/01/2018

Localisation du projet à Boussac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E931

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boussac Code postal 12160 Identifiant INSEE 12032
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BARAQUEVILLE (12160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01203214J1005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 septembre 2014
Date de dépôt 09/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 079 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Baraque De Cussan, à Boussac (12160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 septembre 2014, ouverture de chantier le 7 février 2015, achèvement déclaré le 9 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01203214J1005, déposé en mairie de Boussac.

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