Permis de construire Logement N° 01202015A1008

Permis de construire n° 01202015A1008 à Druelle Balsac pour 152 m² de logement, Chemi Des Vignes Capdenaguet

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2015

Dossier PC n° 01202015A1008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Druelle Balsac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01202015A1008 a été délivré le 11 décembre 2015, pour un projet situé Chemi Des Vignes Capdenaguet.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 847 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D624. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 179 permis de construire et déclarations préalables référencés à Druelle Balsac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 847 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
11/12/2015
3
Chantier (DOC)
20/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Druelle Balsac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D624

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Capdenaguet

Territoires administratifs

Commune
Druelle Balsac Code postal 12510 Identifiant INSEE 12090
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01202015A1008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 847 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemi Des Vignes Capdenaguet, à Druelle Balsac (12000).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 11 décembre 2015, ouverture de chantier le 20 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01202015A1008, déposé en mairie de Druelle Balsac.

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