Permis de construire n° 01201615W1004 à Auzits pour 35 m² de logement, Cotes D Hymes
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 mars 2016
Dossier PC n° 01201615W1004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 mars 2016 à Auzits (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01201615W1004 porte sur un projet situé Cotes D Hymes.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 35 m² de surface de plancher sur un terrain de 543 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD536. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzits.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
31/03/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
6 jours
Localisation du projet à Auzits
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Cotes D Hymes
Territoires administratifs
- Commune
- Auzits Code postal 12390 Identifiant INSEE 12016
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 28 m² | 35 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 35 m² | 63 m² |
| Total | 28 m² | 35 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 35 m² | 63 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUZITS (12390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01201615W1004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12016 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |