Permis de construire Logement N° 0113692300005

Permis de construire n° 0113692300005 à Sallèles-d'Aude pour 90 m² de logement, 1 Impas De La Figuerasse Lotissement Au Temps Des Coquelicots -

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2023

Dossier PC n° 0113692300005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Impas De La Figuerasse Lotissement Au Temps Des Coquelicots -, le permis de construire n° 0113692300005 a été délivré le 6 avril 2023 à Sallèles-d'Aude (Aude, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP511. Ce dossier s'inscrit parmi les 358 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sallèles-d'Aude.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

360 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/09/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2023

Achèvement (DAACT)

14/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
14/09/2024
Autorisation
06/04/2023
Chantier (DOC)
14/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
14/09/2024

Localisation du projet à Sallèles-d'Aude

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP511

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Au Temps Des Coquelicots -

Territoires administratifs

Commune
Sallèles-d'Aude Code postal 11590 Identifiant INSEE 11369
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARBONNE (11100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0113692300005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11369 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 avril 2023
Date de dépôt 14/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 360 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Impas De La Figuerasse Lotissement Au Temps Des Coquelicots -, à Sallèles-d'Aude (11590).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 avril 2023, ouverture de chantier le 14 septembre 2023, achèvement déclaré le 14 septembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0113692300005, déposé en mairie de Sallèles-d'Aude.

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