Permis de construire Logement N° 01128814D0012

Permis de construire n° 01128814D0012 à Pezens pour 92 m² de logement, Lot55 Lotissement Le Bosquet

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2014

Dossier PC n° 01128814D0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01128814D0012 a été délivré le 14 décembre 2014 à Pezens (Aude, Occitanie), pour un projet situé Lot55 Lotissement Le Bosquet.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 300 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP180. Ce dossier fait partie des 77 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pezens.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

300 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/06/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/06/2015

Achèvement (DAACT)

13/06/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
24/06/2015
Autorisation
14/12/2014
Chantier (DOC)
24/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
13/06/2016

Localisation du projet à Pezens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP180

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pezens Code postal 11170 Identifiant INSEE 11288
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEZENS (11170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01128814D0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 décembre 2014
Date de dépôt 24/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 300 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot55 Lotissement Le Bosquet, à Pezens (11170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 décembre 2014, ouverture de chantier le 24 juin 2015, achèvement déclaré le 13 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01128814D0012, déposé en mairie de Pezens.

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