Permis de construire Logement N° 01128021D0002

Permis de construire n° 01128021D0002 à Pépieux pour 136 m² de logement, Rue V. Hugo Et G. Brassens

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2021

Dossier PC n° 01128021D0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01128021D0002 a été délivré le 11 mars 2021 à Pépieux (Aude, Occitanie), pour un projet situé Rue V. Hugo Et G. Brassens.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A2195. Ce dossier est l'un des 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pépieux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

436 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Dépôt
15/01/2022
Autorisation
11/03/2021
3
Chantier (DOC)
15/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pépieux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A2195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pépieux Code postal 11700 Identifiant INSEE 11280
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PEPIEUX (11700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01128021D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11280 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 mars 2021
Date de dépôt 15/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 436 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue V. Hugo Et G. Brassens, à Pépieux (11700).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 mars 2021, ouverture de chantier le 15 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01128021D0002, déposé en mairie de Pépieux.

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