Permis de construire Logement N° 0112672410011

Permis de construire n° 0112672410011 à Ornaisons pour 125 m² de logement, 8 Lotissement Les Residences

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2025

Dossier PC n° 0112672410011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0112672410011, délivré le 26 mai 2025 à Ornaisons (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé 8 Lotissement Les Residences.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 978 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B1512, B1516, B1517. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ornaisons.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

978 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
26/05/2025
3
Chantier (DOC)
26/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ornaisons

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B1512 B1516 B1517

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ornaisons Code postal 11200 Identifiant INSEE 11267
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORNAISONS (11200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0112672410011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 26 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 978 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 8 Lotissement Les Residences, à Ornaisons (11200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 mai 2025, ouverture de chantier le 26 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0112672410011, déposé en mairie d'Ornaisons.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Ornaisons

Autres types d'autorisations à Ornaisons