À Narbonne (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01126218N0138 a été délivré le 10 janvier 2019, pour un projet situé Lotissement Les Pleiades -.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 238 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle BH 11P. Ces références cadastrales apparaissent dans 10 autres dossiers de la base. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Pleiades -, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 2 416 permis de construire et déclarations préalables à Narbonne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

238 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 janvier 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

10/01/2019

Autorisation

10/01/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Narbonne

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BH 11P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Narbonne Code postal 11100 Identifiant INSEE 11262
Département: Aude (11)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 238 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²
Total	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²	120 m²	120 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NARBONNE (11100)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01126218N0138
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	11262 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	10 janvier 2019
Date de dépôt	10/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	01/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Synthèse du dossier et statut administratif

État d'avancement du projet

Localisation du projet à Narbonne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Bilan des surfaces

Typologie des logements

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Références administratives

Questions fréquentes sur ce permis de construire

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