Permis de construire Logement N° 0112062300066

Permis de construire n° 0112062300066 à Limoux pour 138 m² de logement, chemin de Bel Air

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2023

Dossier PC n° 0112062300066

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Limoux (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 0112062300066 a été délivré le 30 octobre 2023, pour un projet situé chemin de Bel Air.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 677 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BO 48P. Au total, le catalogue compte 554 permis de construire et déclarations préalables à Limoux, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 677 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
30/10/2023
2
Autorisation
30/10/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Limoux

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

BO 48P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Limoux Code postal 11300 Identifiant INSEE 11206
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 677 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BURGESS HILL

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0112062300066
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11206 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 octobre 2023
Date de dépôt 30/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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