Permis de construire Logement N° 0112032300033

Permis de construire n° 0112032300033 à Lézignan-Corbières pour 70 m² de logement, lotissement 15 Lotissement l'Harm

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2023

Dossier PC n° 0112032300033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 juillet 2023 à Lézignan-Corbières (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 0112032300033 porte sur un projet situé lotissement 15 Lotissement l'Harm.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 506 m², le programme représente 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/10/2024.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 237. Le catalogue recense 551 permis de construire et déclarations préalables à Lézignan-Corbières, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

506 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/10/2024.

Autorisation

20 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

17/10/2024

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
17/10/2024
Autorisation
20/07/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
17/10/2024

Localisation du projet à Lézignan-Corbières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézignan-Corbières Code postal 11200 Identifiant INSEE 11203
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 506 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 70 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PERPIGNAN (66000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0112032300033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11203 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juillet 2023
Date de dépôt 17/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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